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Conditions Générales de Vente


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Mentions Légales et CGU


Editeur


Le Site Internet de l'agence photographique de la Réunion des musées nationaux, accessible à l’adresse www.photo.rmn.fr est édité par l’Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées (Rmn-Grand Palais), établissement national à caractère industriel et commercial sous la tutelle du Ministère de la Culture et de la Communication.

RCS Paris B 692 041 585

254/256 rue de Bercy

75557 Paris cedex 12

Tél : + 33 (0)1 40 13 48 00

Fax : + 33 (0)1 40 13 44 00


Hébergeur


OVH


Graphiste


Philippe Fourquet


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES


La Réunion des musées nationaux – Grand Palais construit avec ses visiteurs et ses clients des relations fortes et durables, fondées sur la confiance réciproque. Garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles constitue donc un engagement fort.


Nous appliquons une politique de gestion de vos données personnelles qui respecte la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement (UE) général sur la protection des données du 27 avril 2016 (ou RGPD). Notre politique repose sur les principes suivants :


• vous restez maître de vos données

• vos données sont traitées de manière claire, confidentielle et protégée

• nous nous engageons dans une démarche continue de protection de vos données

• les prestataires intervenant dans le traitement de vos données répondent tous à notre niveau d’exigence dans la gestion des données personnelles


La présente politique de protection présente nos engagements concernant vos données personnelles collectées sur nos sites rmngp.fr, grandpalais.fr, histoire-image.org, art.rmngp.fr panormadelart.com et photo.rmn.fr (ci-après les « Sites ».), nos formulaires papiers, dans le cadre d’abonnement à nos revues ou d’utilisation de nos applications.


Elle est destinée à vous informer sur :

• les données que nous collectons ;

• les raisons pour lesquelles nous en avons besoin ;

• la manière dont nous traitons vos données personnelles ;

• les droits dont vous disposez en la matière et comment les exercer.


Elle est susceptible d’être modifiée à tout moment pour tenir compte de toute évolution réglementaire, éditoriale ou technique. Nous vous invitons à consulter régulièrement celle-ci afin de prendre connaissance de la version la plus récente.



QUI EST RESPONSABLE DE TRAITEMENT DE VOS DONNÉES ?


L’Établissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées

Siège social : 254/256 rue de Bercy - 75570 Paris cedex 12 - France

RCS Paris B 692 041 585


QUELLES SONT LES DONNÉES PERSONNELLES QUE NOUS COLLECTONS ?


Une donnée personnelle est une information se rapportant à une personne physique identifiable directement ou indirectement.

Nous collectons vos données personnelles de quatre manières :


* celles que vous nous fournissez :

- vous créez un compte client/espace utilisateur pour bénéficier de nos services

- vous réalisez des achats ou nous commandez des prestations

- vous nous proposez vos services (ex : prospection par e-mail ou remise de carte de visite à l’occasion de salon /évènements professionnels ou publics)

- vous nous fournissez des produits ou des services

- vous vous abonnez à nos lettres d’information

- vous entrez en contact avec nous pour une demande ou une réclamation

- vous naviguez sur nos sites Internet


* celles que nous obtenons de sources tierces :

- entreprises avec lesquelles nous offrons des services communs ou à qui nous offrons des services (organisateurs d’évènements, partenaires, parrains, mécènes etc.)

- prestataires

- fournisseurs de données desquels nous obtenons des données afin de valider et de compléter les informations que nous possédons

- sources accessibles publiquement


* celles que nous recueillons à l’occasion de notre relation avec vous (transactions, historique des achats etc.),


* celles que nous collectons par l’usage que vous faites de nos services


Nous pouvons ainsi être amenés à collecter vos données auprès des réseaux sociaux lorsque vous rejoignez nos pages Facebook, Twitter, Instagram, LinkedIn, Snapchat et Youtube depuis certains de nos sites afin de suivre nos actualités. Les données collectées dans ce cadre sont anonymes et traitées à des fins purement statistiques (notamment pour suivre le nombre d’abonnés qui suivent ces pages).

Nous ne sommes pas responsables du traitement qui peut être fait de vos données personnelles par les sites web des réseaux sociaux qui ont leur propre politique de protection des données. Nous vous invitons à consulter leur politique afin de connaitre vos droits vis à vis de chacun d’eux, et de gérer vos paramètres de confidentialité.


Dans ce cadre, nous pouvons être amenés à collecter les données personnelles suivantes :


- votre identité : nom, prénom, civilité, date de naissance, photocopie de carte d’identité si nécessaire ;

- vos coordonnées : adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone ;

- vos identifiants et numéros d’abonné(e) ;

- vos informations de commandes et de paiement ;

- vos informations de navigation et de connexion sur notre Site qui sont nécessaires à son bon fonctionnement technique ou nous permettent d’en mesurer l'audience, ou de vous proposer de la publicité ciblée : cookies, tags, balises, nom de domaine, type de navigateur Internet, etc. Pour en savoir plus, consultez la rubrique gestion des cookies ;

- toute autre information que vous nous fournissez directement et volontairement : commentaires et avis, préférences, etc.


Nous veillons à ce que la collecte de ces données soit pertinente, adéquate, non excessive et strictement nécessaire à nos activités.


Certaines informations sont indispensables pour bénéficier du service concerné (signalées par un astérisque). A défaut de nous les communiquer, nous ne serons pas en mesure de vous faire bénéficier de ce service.

Et si vous nous communiquez les données personnelles d’un tiers : vous devez vous assurer que la personne concernée accepte que ses données personnelles nous soient communiquées.


EST-CE QUE NOUS COLLECTONS DES DONNÉES PERSONNELLES DE personnes MINEURES ?


Nos produits et services s’adressent uniquement à des personnes majeures capables de souscrire à des obligations contractuelles.


POURQUOI NOUS COLLECTONS VOS DONNÉES PERSONNELLES?


La collecte et le traitement de vos données personnelles ne sont possibles que pour une finalité précise dont vous avez connaissance au moment de la collecte et dont vous tirez un bénéfice identifié et tangible.

Nous nous engageons à ce que vos données soient collectées pour répondre aux finalités suivantes :

Conclure et exécuter tout contrat conclu entre vous et nous et notamment :

- créer et gérer nos comptes clients,

- traiter les devis / commandes entre vous et nous,

- établir des contrats, des partenariats/collaborations, notamment pour la réalisation de produits et de services ;

- exécuter nos obligations contractuelles

La base légale dans ce cadre est soit l’exécution précontractuelle ou contractuelle, soit le respect de nos obligations légales et de nos droits (contrôle des autorités compétentes, gestion des impayés et des contentieux).


Et / ou


Vous tenir informé(e) de l’actualité de la Rmn-Grand Palais (communiqués de presse, documentation institutionnelle). Dans ce cadre, la base légale des traitements est l’exécution du contrat: à votre demande, nous vous fournissons des informations précises dans le cadre de votre activité professionnelle (par exemple si vous êtes journalistes).


Et / ou


Vous convier à des événements et des opérations de relation publique. Dans ce cadre, la base légale des traitements est l’intérêt légitime de la Rmn-Grand Palais. Vous pouvez à tout moment demander à être retiré de la liste de contacts pour ces invitations.


Et / ou


Vous envoyer des communications personnalisées :

- vous présentant nos évènements et ceux de nos partenaires. Il peut notamment s’agir :

* de la lettre d’information envoyée par la Direction de la Communication auprès de sa base de contacts (journalistes, VIP, mécènes, etc.)

* de la lettre d’information de médiation adressée aux mairies, enseignants, relais associatifs, etc.

* de la lettre d’information du Magazine de l’Agence Photo

- vous présentant nos produits et/ou nos services

- vous informant de nos activités et projets et vous présentant des offres de mécénat/partenariat sur mesure.

Dans ce cadre, la base légale des traitements est l’intérêt légitime de la Rmn-Grand Palais. Vous pouvez à tout moment demander à être retiré des listes de contact de ces communications.


Et / ou


Gérer vos comptes ou espaces en ligne (par exemple pour le site dédié aux revendeurs et à la vente aux entreprises, le site de l’Agence photo ou l’espace presse de la Rmn-Grand Palais). La base légale dans ce cadre est l’exécution du contrat.


Et / ou


Répondre à vos demandes et réclamations. Dans ce cadre, la base légale des traitements est soit l’exécution pré-contractuelle ou contractuelle, soit l’intérêt légitime de la Rmn-Grand Palais, plus spécifiquement notre intérêt économique à communiquer clairement avec vous et à comprendre vos besoins et à vos attentes.


Et / ou


Utiliser nos sites Internet et nos applications. Dans ce cadre, la base légale des traitements est l’intérêt légitime de la Rmn-Grand Palais, plus spécifiquement son intérêt économique à améliorer en permanence ses sites et ses services et à comprendre vos besoins pour répondre à vos attentes.


Et / ou


Réaliser des statistiques ou des enquêtes. Celles-ci sont effectuées à partir de données rendues anonymes nous permettant d’améliorer la connaissance de nos activités. Dans ce cadre, la base légale des traitements est l’intérêt légitime de la Rmn-Grand Palais, plus spécifiquement son intérêt économique à améliorer en permanence sa connaissance client et leurs attentes.


Et / ou


Assurer la sécurité du Grand Palais (contrôle des entrées, badges d’accès)

Ces données sont collectées afin de garantir la sécurité publique et de prévenir les infractions pénales.


QUI A ACCÈS À VOS DONNÉES PERSONNELLES ?


Vos données personnelles sont destinés uniquement à la Réunion des Musées nationaux-Grand Palais et ne sont accessibles que par nos collaborateurs habilités à les gérer, en fonction des finalités de la collecte (services commerciaux, administratifs, services chargés du contrôle, services marketing).

Par exception, elles peuvent être transmises auprès de:

- partenaires dès lors que vous avez explicitement et clairement donné votre accord pour être contacté par ces derniers (consentement à recevoir leurs offres via un opt-in partenaire): établissements culturels (musées, cinémas, théâtres, salles de concert), événements et médias (presse écrite, radio, télévision).

- prestataires, notamment pour des services informatiques (services d’hébergement, de stockage, d’analyses, de traitement de données, de gestion de bases de données ou encore de maintenance informatique). Ces prestataires agissent sur instruction de la Rmn-Grand Palais et les modalités d’intervention et d’accès aux données sont strictement encadrées par un contrat.

- tiers dans le cadre du respect d’une obligation légale ou afin de garantir nos droits (autorités et tribunaux, avocats, contrôleur fiscal etc.)


OU SONT STOCKÉES VOS DONNÉES ? ET COMMENT SONT-ELLES PROTÉGÉES ?


Vos données personnelles sont stockées dans des serveurs localisés au sein de l’Union Européenne, soit en interne sur nos serveurs sécurisés, soit en externe par un prestataire dûment choisi.

En tant que responsable de traitement, nous mettons en uvre les procédures de sécurité et de confidentialité nécessaires pour prévenir tout risque d’accès frauduleux, de vol ou de détérioration ou perte accidentelle de vos données.

Lorsqu’un prestataire intervient dans le traitement de données personnelles, nous accordons une importance capitale aux mesures techniques et organisationnelles qu’il s’engage à prendre pour préserver la sécurité et la confidentialité des données.

Nous nous réservons aussi le droit de diligenter des audits auprès de nos prestataires.


COMBIEN DE TEMPS ET COMMENT CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES ?


Les délais de conservation de vos données sont définies par nos soins au regard des contraintes légales et contractuelles. Ces délais sont fixés en fonction des finalités poursuivies. Passés ces délais, les données sont soit supprimées, soit conservées après avoir été anonymisées, c.à.d. modifiées de façon à rendre définitivement impossible leur rattachement à une personne.


Données de compte client/espace personnel : les données collectées lors de la création d’un compte client sur notre Site sont conservées aussi longtemps que vous vous connectez/utilisez votre compte/espace.


Données relatives à la relation commerciale : les données sont conservées le temps de la relation commerciale (exercice des garanties légales inclus) puis archivées avec un accès restreint et conservées durant la durée additionnelle nécessaire au respect nos obligations légales ou aux fins de défendre ou de faire valoir nos droits. A l’issue de ce délai, vos données personnelles sont anonymisées ou supprimées.


Données collectées dans le cadre de notre lettre d’information : ces données sont conservées en archive courante pendant 3 /5 ans, en fonction de la lettre d’information, à compter de l’inscription à celle-ci ou de la dernière réaction positive de votre part. Passé ce délai, nous les anonymisons sauf si vous avez souhaité clairement et expressément vous réinscrire.


Données collectées via les cookies d’audience et publicitaires : ces données sont conservées pendant une durée maximale de 13 mois à compter de leur dépôt. Passé ce délai, elles sont supprimées.


QUELS SONT VOS DROITS ? COMMENT LES EXERCER ?


Quels sont vos droits ?


Droit d’information : vous avez le droit d’être informé sur les raisons pour lesquelles nous collectons vos données, la manière dont nous les traitons, les droits dont vous disposez et comment les exercer.


Droit d’accès : vous avez le droit de nous demander si nous possédons des données sur vous et d’en demander une copie dans un format compréhensible. Ce droit vous permet ainsi de contrôler l'exactitude des données et au besoin, de les faire rectifier ou effacer.


Droit de rectification : vous pouvez rectifier, actualiser ou compléter directement vos données en ligne sur votre compte/espace. Vous pouvez par ailleurs nous demander d’actualiser ou de compléter les données personnelles que nous possédons.


Droit au retrait du consentement : vous avez la possibilité à tout moment de vous désabonner de notre lettre d’information en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans la dernière communication reçue, ou en contactant le service indiqué dans la même communication.


Vous avez également le droit de retirer à tout moment votre consentement pour le placement des cookies analytiques et publicitaires. Pour cela, il vous suffit de paramétrer le navigateur internet de votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile. (Pour en savoir plus consultez la rubrique gestion des cookies).


Droit d’opposition : lorsque nous collectons vos données à des fins d’exécution du contrat ou sur la base de l’intérêt légitime, vous avez le droit, pour des motifs légitimes, de vous opposer à ce que vos données soient diffusées, transmises ou conservées. Le droit d’opposition vous permet de vous opposer à ce que nous utilisions vos données pour une finalité précise sous réserve de mettre en avant des raisons tenant à votre situation particulière.


Droit à la limitation du traitement : si vous contestez l’exactitude des données collectées ou que vous vous opposez à ce que vos données soient traitées, vous pouvez nous demander, lors de votre demande de rectification ou d’opposition, de geler l’utilisation de vos données le temps de l‘examen de votre demande.


Droit à l’effacement de vos données (droit à l’oubli) : vous avez le droit à tout moment d’obtenir l’effacement de vos données personnelles dans les cas suivants :

- les données ne sont pas ou plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles nous les avons initialement collectées ou traitées ;

- vous avez retiré votre consentement à l’utilisation de vos données ;

- vos données doivent être effacées pour respecter une obligation légale.


Nous pouvons refuser l’effacement de vos données lorsqu’elles sont nécessaires :

- au respect nos obligations légales ;

- à la constatation, l’exercice ou de la défense de droits en justice ;

- à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques à leur utilisation dans l’intérêt public.


Droit à la portabilité : vous avez le droit d’obtenir, une copie des données que vous nous avez transmises dans le cadre d’un contrat ou que nous avons recueillies avec votre accord dans un format structuré, couramment utilisé et lisible. Ce format pourra vous être transmis ou adressé à une autre partie, à votre demande.


Droit de communiquer des directives post-mortem : vous pouvez à tout moment formuler des directives concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données personnelles après votre mort.


Comment exercer vos droits ?


Nous vous recommandons de vous adresser directement au service indiqué dans la dernière communication que vous avez reçue.


Afin de nous permettre de bien comprendre votre demande et d’y répondre rapidement, nous vous remercions de nous préciser dans votre demande :


- le droit que vous souhaitez exercer et le cas échéant les motifs de votre demande (ex : suppression du compte client/espace personnel, actualisation de vos données)


- vos noms, prénoms et e-mail ainsi que votre adresse postale (si vous souhaitez un retour par courrier)


Les droits dont vous bénéficiez sont des droits de nature individuelle et ne peuvent par conséquent être exercés que par le titulaire des données. Pour satisfaire à cette obligation, nous vous demandons, lors de votre demande, de bien vouloir justifier votre identité, par un numéro client ou via un espace d’authentification lorsque c’est possible, ou par une copie d’une pièce d’identité en cours de validité. La copie de votre pièce d’identité sera bien entendue supprimée par nos services dès que la vérification d’identité aura été réalisée.


Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et en tout état de cause conforme à la loi.


Droit de réclamation : dès lors que vous estimez que vos droits ne sont pas respectés ou que la protection de vos données personnelles n’est pas assurée conformément à la réglementation applicable, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).


LA GESTION DES COOKIES


À quoi servent les cookies ?


Les cookies sont des fichiers informatiques qui sont déposés automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur, tablette ou mobile lorsque vous naviguez sur notre Site. Ils sont gérés par votre navigateur internet (Internet Explorer, Firefox, Safari ou encore Google Chrome).


Sur notre Site, nous utilisons différents types de cookies :


- les cookies nécessaires au fonctionnement du Site : ils vous permettent d'utiliser les principales fonctionnalités de notre Site. Sans ces cookies, vous ne pourrez pas utiliser notre Site normalement.


- les cookies analytiques ou cookies de mesure d'audience du Site qui nous permettent de connaître l'utilisation et les performances d'audience de notre Site et d'en améliorer le fonctionnement pour nos visiteurs ; par exemple, établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant nos Sites (rubriques et contenus visités, parcours), afin d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de notre Site.


- les cookies dits publicitaires qui nous permettent de choisir en temps réel quelle publicité afficher sur des sites tiers.


- les cookies des réseaux sociaux (Facebook et Twitter) déposés par ces derniers lorsque vous partagez avec d’autres personnes des contenus de nos Sites ou leur faire connaître votre opinion sur ces contenus via un bouton applicatif (plug-in). Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par ces réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter leurs politiques de protection des données afin de connaitre vos droits vis à vis de chacun d’eux, et de gérer vos paramètres de confidentialité.


Comment paramétrer les cookies ?


Vous avez le choix de configurer votre navigateur pour accepter ou refuser tous les cookies, supprimer les cookies périodiquement ou encore de voir quand un cookie est émis, sa durée de validité, et son contenu, et refuser son enregistrement sur votre disque dur.

Vous pouvez à tout moment choisir de bloquer ou désactiver ces cookies en paramétrant le navigateur internet de votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile, conformément aux instructions établies par votre fournisseur de navigateur internet et figurant sur les sites web mentionnés ci-dessous :


Sur Internet explorer


Ouvrez le menu "Outils", puis sélectionnez "Options internet"; cliquez sur l'onglet "Confidentialité" puis l'onglet "Avancé" choisissez le niveau souhaité ou suivez le lien suivant :

http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies


Sur Mozilla Firefox


Ouvrez le menu "Outils", puis sélectionnez "Options"; cliquez sur l'onglet "Vie privée" puis choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien :

http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies


Sur Safari


Choisissez "Safari > Préférences" puis cliquez sur "Sécurité"; Dans la section "Accepter les cookies" choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien :

http://support.apple.com/kb/index?page=search&fac=all&q=cookies%20safari


Sur Google Chrome


Ouvrez le menu de configuration (logo clé à molette), puis sélectionnez "Options"; cliquez sur "Options avancées" puis dans la section "Confidentialité", cliquez sur "Paramètres de contenu", et choisissez les options souhaitées ou suivez le lien suivant :

https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr


Sur iOs


http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR


Vous pouvez également taper "cookies" dans la rubrique "aide" de votre navigateur afin d'accéder aux instructions de paramétrage.


Pour plus de précisions, vous pouvez également consulter le site de la CNIL :

https://www.cnil.fr/cnil-direct/question/198>


Propriété intellectuelle


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- introduire des éléments qui seraient susceptibles de modifier tout ou partie du Site, notamment les images qui y sont diffusées et l’ensemble de son contenu éditorial ;

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